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Section IV > Chapitre 19 > Position 1905 > 1905.90

Classification opinions

… , se présentant sous la forme de copeaux rectangulaires brun clair, légèrement ondulés et comportant trois rayures plus sombres censées représenter le bacon, conditionné pour la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9029 > 9029.20

Classification opinions

… à l'alimentation du tube produisant les éclairs; 3°) un vibrateur synchrone; 4°) des condensateurs emmagasinant l'énergie électrique; et qui, branché sur le circuit électrique alimentant les bougies du …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

…        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 … des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas … des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas …

Legal note

…        a)  les produits du n° 15.04, ainsi que le glycérol brut du n° 15.20;        b)  l'alcool éthylique (n°s 22.07 … des types utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.90

Classification opinions

… conçu pour absorber les chocs et les secousses, isoler les vibrations et permettre l’ajustement de la hauteur du châssis. … conçu pour absorber les chocs et les secousses, isoler les vibrations et permettre l’ajustement de la hauteur du …

Section XVII > Chapitre 87

Explanatory notes

… de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, …

Legal note

… de sous-positions. 1.-  Le n° 8708.22 couvre : a) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, encadrés; b) les pare-brises, vitres arrières et autres glaces, même encadrés, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481 > 8481.80

Classification opinions

… « à niveau constant », pour l'alimentation régulière des brûleurs à mazout, fonctionnant sous l'action combinée d'un … déterminée par l'action de l'air comprimé sur un diaphragme équilibré par un ressort antagoniste, munie ou non d'un …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809 > 3809.9 > 3809.91

Classification opinions

… de méthylolisation, pouvant contenir du formaldéhyde à état libre, même éthérifiés (monométhylol- et diméthylol-urées, … de sodium, destiné à donner naissance, sur certaines fibres textiles, à l'aide d'un copulant, à une matière …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.7 > 9401.71

Classification opinions

… de matière textile, incorporant des jouets, un mécanisme de vibration et un système de diffusion de musique. La partie … recouvert de matière textile. Il incorpore un mécanisme de vibration, un système de diffusion de musique et une barre à …

Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne … aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres …

Legal note

… ou bien destinées à entrer comme ingrédients dans la fabrication de préparations colorantes. Ces positions ne … aqueux, à l'état liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.60

Classification opinions

… 745 mm x 610 mm x 310 mm. L'appareil se compose d'un corps abritant le moteur, d'une trémie d'alimentation comportant … plusieurs fonctions : découpage, tranchage, râpage et broyage, grâce à des lames interchangeables. La capacité de …

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