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2449 résultats pour "Ca"

Section X > Chapitre 48 > Position 4807 > 4807.00

… Papiers et cartons assemblés à plat par collage, non couchés ni enduits …

Section XII > Chapitre 67 > Position 6703 > 6703.00

… laine, poils et autres matières textiles, préparés pour la fabrication de perruques ou d'articles similaires …

Section V > Chapitre 26 > Position 2619 > 2619.00

… que le laitier granulé), battitures et autres déchets de la fabrication de la fonte, du fer ou de l'acier …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00

… horaires et autres appareils permettant de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3304

… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les …

Explanatory notes

… pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments, y compris les préparations antisolaires et les … maquillage pour les lèvres. 2)    L'ombre à paupières, le mascara, les crayons pour sourcils et autres produits de … pour l'entretien ou les soins de la peau, autres que les médicaments tels que : les fonds de teint, les poudres dites …

Section I > Chapitre 5 > Position 0507

… Ivoire, écaille de tortue, fanons (y compris les barbes) de baleine …

Explanatory notes

… des espèces connues sous les noms de tortues franches, caret et caouanne, et l'écaille de tortue terrestre. L'écaille est … position on entend par « écaille de tortue » : 1)   Les carapaces entières ou en parties. 2)   Les feuilles …

Section XVIII

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8453

… le tannage ou le travail des cuirs ou peaux ou pour la fabrication ou la réparation des chaussures ou autres …

Explanatory notes

… déchaulage, mise en huile, teinture, etc.); tel est le cas notamment des tonneaux à foulon et de certains types de … du côté chair. 3)  Les foulons à maillets ou à cylindres cannelés , utilisés notamment pour favoriser certaines … les peaux par l'action de cylindres garnis de liège ou de caoutchouc. 5)  Les machines à rebrousser (ou marguerites …

Section VI > Chapitre 28 > Position 2850 > 2850.00

… non, autres que les composés qui constituent également des carbures du n° 28.49 …

Section VII > Chapitre 40 > Position 4013 > 4013.10

… « break » et les voitures de course), les autobus ou les camions