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Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.5 > 9006.59

Classification opinions

… de 754 x 635 mm et la résolution varie entre 1200 et 3600 dpi (dots per inch). Application des RGI 1 et 6. Adoption : …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.79

Classification opinions

… 5,3 pouces (134 mm) et la résolution est de 1200 x 800 pixels. Le module à AMOLED comprend : - un verre de …

Section XI

Explanatory notes

… c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 … à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été …

Legal note

… c)   les linters de coton et autres produits végétaux du Chapitre 14;          d)   l'amiante (asbeste) du n° 25.24 … à considérer comme confectionnées les matières textiles en pièces dont les bords dépourvus de lisières ont été …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour … par exemple);       q)  les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, … aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et …

Legal note

… l)  les articles de la Section XVI ou de la Section XVII (pièces mécaniques, boîtiers, enveloppes, cabinets pour … par exemple);       q)  les articles du Chapitre 96 (pipes, parties de pipes, boutons, crayons et monopodes, … aux bois provenant de peuplements mixtes d’épicéa, de pin et de sapin où la proportion de chaque essence varie et …

Section VI > Chapitre 29

Explanatory notes

… Chapitre 29 Produits chimiques organiques Notes. 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés … des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, …

Legal note

… 1.- Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)  des composés … des hydrocarbures acycliques, saturés ou non (Chapitre 27);        c)  les produits des n°s 29.36 à 29.39, … sels et amines diazotables et leurs sels. 2.- Le présent Chapitre ne comprend pas :        a)  les produits du …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… Chapitre 28 Produits chimiques inorganiques; composés … égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et …

Legal note

… 1.‑  Sauf dispositions contraires, les positions du présent Chapitre comprennent seulement :        a)   des éléments … égal ou supérieur à 2,5 g, du n° 38.24;        f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées, les poudres et …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières … des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations … fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles …

Legal note

… des matières textiles de la Section XI. 2.‑  Le présent Chapitre ne comprend pas :         a)  Les préparations … organiques isolés de constitution chimique définie (Chapitre 29);         d)  l'héparine et ses sels (n° 30.01); … fermetures à glissière, peignes, embouts et tuyaux de pipes, fume-cigarettes ou similaires, parties de bouteilles …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés … du Chapitre 95;        l)      les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20; …

Legal note

… les bascules et balances à vérifier et compter les pièces usinées, ainsi que les poids à peser présentés … du Chapitre 95;        l)      les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires, du n° 96.20; …

Section XVI

Explanatory notes

… transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres … tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       … techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées …

Legal note

… transporteuses ou de transmission en matières plastiques du Chapitre 39 ou en caoutchouc vulcanisé (n° 40.10), ou autres … tubes, bobines et supports similaires en toutes matières (Chapitres 39, 40, 44, 48 ou Section XV, par exemple);       … techniques en matières textiles (n° 59.11);       f)   les pierres gemmes, les pierres synthétiques ou reconstituées …

Section XVII

Explanatory notes

… et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 (outils);        d)   les articles du n° 83.06; … des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux …

Legal note

… et les articles similaires en matières plastiques (Chapitre 39);        c)   les articles du Chapitre 82 (outils);        d)   les articles du n° 83.06; … des éléments de véhicules (n° 96.03). 3.‑  Au sens des Chapitres 86 à 88, les références aux parties ou aux …

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