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2449 résultats pour "Ca"

Section VIII > Chapitre 43 > Position 4301 > 4301.30

… D'agneaux dits astrakan, breitschwanz, caracul, persianer ou similaires, d'agneaux des Indes, de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486

… appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …

Explanatory notes

… la plaquette afin de modifier la conductivité ou d’autres caractéristiques d’une couche semi-conductrice tels que : … d’attaque par humidification utilisés pour appliquer des caustiques chimiques par pulvérisation ou immersion.  Les …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475

… qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …

Explanatory notes

… des moules isolés, jusqu'aux machines automatiques à canal d'alimentation continue ( feeder ) comportant deux … à incandescence, les valves ou tubes de radio, les tubes cathodiques, etc. , telles que machines à souffler les … * *    * Sont en outre exclus de cette position : a)    Les cannes de verriers pour emploi à la main, même à air …

Section X > Chapitre 49 > Position 4907

… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés …

Explanatory notes

… généralement appelés à être complétés et validés), ont pour caractéristique de représenter une valeur fiduciaire ou … de l'usage auquel ils sont destinés.         Dans cette catégorie, on peut citer : 1)   Les timbres-poste … ne comprend pas  : a)    Les timbres de cotisation ou de capitalisation émis par des organismes privés, les …

Section VI > Chapitre 33 > Position 3302

… de substances odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …

Explanatory notes

… Cette position couvre, à la condition qu 'ils aient le caractère de matières de base pour les industries des … 63 % de menthone et 16 % de menthol), de l'huile de camphre blanc (obtenue à partir de l'huile de camphre dont … à 40 % de cinéol et également du dipentène, du pinène, du camphène, etc.) et du géraniol (obtenu par distillation …

Section VI > Chapitre 36 > Position 3606 > 3606.10

… ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm³ …

Section VIII > Chapitre 41 > Position 4115 > 4115.20

… préparés ou de cuir reconstitué, non-utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure, poudre et farine de …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8304 > 8304.00

… boîtes de classement, porte-copies, plumiers, porte-cachets et matériel et fournitures similaires de bureau, en …

Section XIII > Chapitre 68 > Position 6812

… fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en …

Explanatory notes

… fibres; mélanges à base d'amiante ou à base d'amiante et de carbonate de magnésium; ouvrages en ces mélanges ou en … et au nettoyage. Telles sont, par exemple, les fibres cardées et les fibres teintes. Les fibres d'amiante brutes … liège, etc., utilisés comme produits intercalaires à usages calorifuges, comme matières filtrantes ou éventuellement, …

Section IX > Chapitre 44 > Position 4408

… Feuilles pour placage (y compris celles obtenues par tranchage de bois …

Explanatory notes

… égale ou inférieure à 6 mm (support non compris, le cas échéant), qu'ils soient destinés à l'obtention de bois … bois de courte longueur présentant une section à peu près carrée et dont l'épaisseur est de 3 mm environ, utilisés pour la fabrication d'articles de pyrotechnie, de cageots ou caissettes, de jouets, de maquettes, etc. Les …

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