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Section VII > Chapitre 39 > Position 3923 > 3923.40

Classification opinions

… et pour magnétoscopes, sous forme de boîtes en matière plastique dans lesquelles se trouvent deux bobines en matière plastique placées côte à côte. La boîte et les bobines … bobines, la boîte ayant uniquement un rôle de contenant. Application de la Note 1 c) de la Section XVI. Adoption : …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.5 > 5208.51

Classification opinions

… et couleurs, présenté sous forme d'un tissu en longueur, simplement découpé à partir d'une pièce de plus grande longueur et qui permet d'obtenir, par simple

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.1 > 9018.19

Classification opinions

… détail avec deux piles, une boîte de rangement et un mode d’emploi. Application des RGI 1, 3 (b) et 6. Adoption : 2025 …

Section XXI > Chapitre 97 > Position 9705 > 9705.2 > 9705.29

Classification opinions

… empaillés présentés sur un socle représentant leur habitat. Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis … de la partie du crâne portant les bois, a été retirée et remplacée par du polyuréthane moulé. Les yeux ont été remplacés par des yeux artificiels. Application des RGI 1 et …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.12

Classification opinions

… mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait … de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.13

Classification opinions

… mm. Ces produits peuvent être utilisés pour un grand nombre d'applications, notamment la fabrication de filtres à lait … de fonds pour broderies et de semelles de chaussures. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2007 …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8427 > 8427.10

Classification opinions

… une nacelle élévatrice hydraulique articulée, munie d’une plate-forme de travail (panier ou habitacle) fixée à son … Cette nacelle a une vitesse maximale de 5,2 km/h (bras replié) et de 0,8 km/h (bras en élévation), une hauteur de … ouvrier pour l'exécution de travaux à une hauteur élevée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2021 …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026 > 9026.20

Classification opinions

… lampe frontale; - un triangle de signalisation en matières plastiques; - 1 couverture en matières textiles; - 5 attache-câbles (liens en matières plastiques); - 1 paire de gants en nitrile; - 1 vêtement de secours étanche en matières plastiques. Application des RGI 1, 3 c) et 6. Adoption : 2021 …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.91

Classification opinions

… un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du … outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5810 > 5810.9 > 5810.92

Classification opinions

… un fond constitué par deux tissus de couleurs différentes placés bord à bord et assemblés sur toute la longueur du … outre une écharpe en tissu brodé, confectionnée et prête à l'emploi (directement terminée en exécutant la broderie). …

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