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Section XV > Chapitre 73 > Position 7314

Explanatory notes

… indépendant. Par fil de fer ou d'acier , on doit entendre conformément à la Note 2 du présent Chapitre, les produits … obtenus à chaud ou à froid dont la coupe transversale, de forme quelconque, n'excède pas 16 mm dans sa plus grande … etc.; construction de transporteurs et de rayonnages; comme armatures de matériaux de construction pour planchers, …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418

Explanatory notes

… 800 l 8418.40 - Meubles congélateurs‑conservateurs du type armoire, d'une capacité n'excédant pas 900 l 8418.50 - Autres meubles (coffres, armoires, vitrines, comptoirs et similaires), pour la …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Explanatory notes

… ou artificielles 5702.99 ‑ ‑ D'autres matières textiles Parmi les tapis et autres revêtements de sol en matières … soit par une surface veloutée , c'est‑à‑dire un endroit formé par la juxtaposition de poils (ou aigrettes) dressés … fils de poil ) plus longs que les autres fils de chaîne et formant, durant le tissage, des boucles à l'endroit du …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5808

Explanatory notes

… ou à la décoration de vêtements (vêtements de dames, uniformes militaires, vêtements ecclésiastiques, travestis … par exemple) ou d'articles d'ameublement au sens large du terme (ameublement des locaux, des navires ou véhicules … ces produits seraient classés comme broderies au n° 58.10 . Parmi les articles de ce groupe, on peut citer : 1)    Les …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8531

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8523

Explanatory notes

… être enregistrés , non enregistrés, ou comporter des informations préenregistrées, mais ils peuvent également recevoir par enregistrement des informations supplémentaires. La présente position comprend …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… de carbone et autres matières extractives, par exemple). Parmi les sucs et extraits compris ici on peut citer : 1) L' … se présente le plus souvent en boules ou en pains de formes et de grosseurs variables. Par contre, les concentrés … principes de plusieurs sortes de végétaux : on peut citer parmi eux l'extrait de jalap composé, l'extrait d'aloès …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3204

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