Explanatory notes
… communs du n° 83.06. Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n° 73.15 ), les mentions … des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑ Dans la Nomenclature, on entend par métaux … à 90 % en poids. 9.- Au sens des Chapitres 74 à 76 et 78 à 81, on entend par : a) Barres les …Legal note
… communs du n° 83.06. Dans les Chapitres 73 à 76 et 78 à 82 (à l'exception du n° 73.15 ), les mentions … des Chapitres 82 ou 83 sont exclus des Chapitres 72 à 76 et 78 à 81. 3.‑ Dans la Nomenclature, on entend par métaux … à 90 % en poids. 9.- Au sens des Chapitres 74 à 76 et 78 à 81, on entend par : a) Barres les …
