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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.94

… Pour machines des n°s 84.62 ou 84.63 …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.26

… Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.27

… Titrant moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.46

… en fils simples moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais …

Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.4 > 5205.47

… Titrant en fils simples moins de 106,38 décitex mais pas moins de 83,33 décitex (excédant …

Section XVI

Explanatory notes

… des n°s 84.25 à 84.30, de plusieurs des n°s 84.58 à 84.63 ou de plusieurs des n°s 84.70 à 84.72. Il en est de même …

Classification opinions

… l'Avis 8487.90/2, Sect. XVII/1 et 9033.00/1. Adoption : 1963 … 2. Organes de brassage pour agitateurs, malaxeurs ou … Section XVI. Voir également l'Avis 8487.90/3. Adoption : 1963 … 3. Garnitures destinées à équiper les portes d'un …

Section XI > Chapitre 63

Explanatory notes

… Chapitre 63 Autres articles textiles confectionnés; assortiments; … à 62;        b)   les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles … similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes …

Legal note

… à 62;        b)   les articles de friperie du n° 63.09. 3.‑  Le n° 63.09 ne comprend que les articles … similaires. Note de sous-positions. 1.-  Le n° 6304.20 couvre des articles confectionnés à partir d’étoffes …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) … vrac, ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les perruques et articles analogues ( n° 67.04 …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) …

Section XII > Chapitre 64

Explanatory notes

… (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) … vrac ou en balles, sacs ou conditionnements similaires ( n° 63.09 ). c)    Les chaussures en amiante ( n° 68.12 ). d)    …

Legal note

… (Section XI);        c)  les chaussures usagées du n° 63.09;        d)  les articles en amiante (asbeste) …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… comprend pas :        a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que … ( n° 63.07 ). c)    Les articles de friperie du n° 63.09 . d)    Les vêtements de poupées ( n° 95.03 ). ° °   ° …

Legal note

… comprend pas :        a)   les articles de friperie du n° 63.09;        b)   les appareils d'orthopédie, tels que …

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