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H.S. code
Explanatory Notes
Ex No
COLONNETTES à ruissellement, en verre, pour l’industrie
COLONOSCOPES (endoscopes)
COLOPHANES :
3806.10
COLOQUINTE :
COLORANTS organiques synthétiques et préparations à base de ceux-ci (voir aussi : MATIERES COLORANTES) :
COLORIMETRES
COLPOSCOPES (appareils optiques pour l’examen des parties génitales)
COLS ET FAUX COLS :
COLZA :
COMBINAISON MOLECULAIRE VITAMINE D3-CHOLESTEROL
COMBINATEURS (commutateurs électriques)
COMBINES :
COMBOUX frais ou réfrigérés
COMBUSTIBLES :
COMMANDES de tracteurs et de véhicules automobiles
COMMANDES à distance (dispositifs sans fil à rayons infrarouges) : voir DISPOSITIFS sans fil de commande à distance à infrarouge.
COMMETTEUSES (machines de corderie et de câblerie)
84-7
COMMUTATEURS :
COMPACTEURS OUCOMPACTEUSES pour le terrassement :
COMPARATEURS à cadran (instruments de mesure) :
COMPARTIMENTS :
COMPAS :
COMPENSATEURS de dilatation (tuyaux flexibles en métaux communs)
COMPLEMENTS alimentaires :
COMPLEXES :
COMPOSANTS individuels passifs des circuits imprimés
COMPOST (engrais)
COMPOSTEURS :
COMPOSTEURS-NUMEROTEURS d’épreuves photographiques, à main
COMPOTIERS :
COMPRESSES chauffantes électriques pour les yeux
COMPRESSEURS (à piston, rotatifs, centrifuges, à injection, etc.) d’air ou d’autres gaz :
84.14
COMPRESSEURS/DECOMPRESSEURS DE DONNEES (CODECS), pour la télécommunication par courant porteur ou la télécommunication numérique, ayant la possibilité de transmettre et de recevoir des informations numérisées
COMPRIMES :
COMPTE-FILS
COMPTE-GOUTTES en verre :
COMPTEURS :
COMPTOIRS :
CONCASSEURS :
CONCENTRATS :
CONCENTRES :
CONCERTINAS
CONCHES (broyeurs-malaxeurs de chocolaterie à dispositif de chauffage)
CONCOMBRES :
CONDENSATEURS électriques (y compris les condensateurs-étalons) :
CONDENSATS d’alcools gras, d’acides gras ou d’alkylphénols avec l’oxyde d’éthylène
CONDENSEURS :
CONDIMENTS composés
21.03
CONDUCTANCEMETRES
CONDUCTEURS :
CONDUITS :
CONDURANGO : écorces
CONES :
CONFESSIONNAUX (meubles)
CONFETTIS (articles d’amusement)
CONFITS artificiels pour tannerie
CONFITURES, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre ou d’autres édulcorants
20.07
CONFORMATEURS :
CONGELATEURS-CONSERVATEURS (meubles) :
CONGES pour fonderie (bandes en cire et en matière textile)
CONINE OU CONICINE OU CONIINE
CONJONCTEURS-DISJONCTEURS utilisés avec les moteurs à allumage par étincelles ou par compression
85.11
CONNAISSEMENTS
CONNECTEURS pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
8536.70
CONSERVATEURS de crème glacée ou de produits congelés (à équipement frigorifique)
CONSOLES :
CONSOUDE : racines
CONSTATEURS-IMPRIMEURS pour pigeons voyageurs, à mouvement d’horlogerie ou à moteur synchrone
CONSTRUCTIONS :
CONTACTEURS :
CONTACTS :
CONTENANTS (écrins, étuis et similaires) spécialement aménagés pour recevoir un article déterminé et présentés avec les articles auxquels ils sont destinés
R.G.I. 5 a
CONTENANTS souples pour matières en vrac, en matières textiles synthétiques ou artificielles
6305.32
CONTENEURS :
CONTRE-BATTEURS pour moissonneuses-batteuses
CONTRE-MARCHES d’escaliers, en verre pressé ou moulé
CONTRE-MATRICES gravées pour le timbrage ou l’impression en relief
CONTRE-MEULES en pierre naturelle, lave ou basalte, pour piles de papeterie
CONTRE-PEIGNES :
CONTRE-POIDS pour suspensions :
CONTRE-RAILS en fer ou en acier (éléments de voies ferrées)
73.02
CONTREBASSES
CONTREFORTS de chaussures
CONTROLEURS :
CONVERTISSEURS :
COORDINATOGRAPHES :
COPAL (y compris le copal fossile) de l’Inde, du Brésil, du Congo, etc. :
COPIES :