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Harmonized System

H.S. code

Explanatory Notes

Ex No

PARAVANES (pare-mines) (flotteurs employés dans le dragage des mines)
PARAVENTS (meubles)
PARCHEMIN VEGETAL ou papier sulfurisé, en rouleaux ou en feuilles (voir aussi : PAPIER )
4806.10
PARCS pour enfants (meubles)
PARDESSUS en bonneterie , pour hommes ou garçonnets (voir aussi : MANTEAUX )
PARE-BRISE  :
PARE-CHOCS  :
PARE-MINES (flotteurs employés dans le dragage des mines)
PARE-SOLEIL  :
PAREMENTS préparés pour l’industrie textile, du papier, du cuir, etc.
38.09
PARFUMS proprement dit ou «extraits»
3303.00
PARIAN ou porcelaine de Carrare
PARKAS (vêtements) : voir MANTEAUX .
« PARLEURS » (appareils récepteurs de télégraphie par fil)
PARLOPHONES pour immeubles
PARMESAN (fromage)
PAROIS  :
PARQUETS  : voir LAMES et PANNEAUX en bois pour parquets.
PARSONSITE (phosphate naturel d’uranium et de plomb hydraté)
PARTICULES (bois réduits mécaniquement) :
PARTIES ET ACCESSOIRES  :
parties de tracteurs et de véhicules automobiles
parties
8542.90
parties de machines ou d’ appareils pour laproduction du froid
PARTITIONS (musique manuscrite)
PAS D’ANE pour immobiliser les animaux au cours d’opérations
PAS DE GEANTS (équipement de terrains de jeux d’enfants)
PASSE-CORDONNETS et articles similaires, en fer ou en acier
PASSE-LACETS  :
PASSE-PARTOUT  :
PASSE-RUBANS , en fer ou en acier
PASSE-THE , en fonte, fer ou en acier
PASSEMENTERIE (articles de) et articles ornementaux analogues :
PASSERELLES d’embarquement pour passagers :
PASSETTES (accessoires de machines de bonneterie)
PASSOIRES à légumes, en fonte, fer ou acier
PASTELS (crayons)
96.09
PASTEQUES  :
PASTEURISATEURS (appareils de chauffage), y compris ceux fonctionnant sous vide :
PASTILLES  :
PATATES douces :
PATAUGEOIRES
95.06
PATCHOULI  : feuilles
PATE(S)  :
PATERES en métaux communs
8302.50
PATES (pâtés) :
PATINS :
auxquelles sont fixés des patins à glace ou à roulettes
95-1 g
pâtisseries
PATRONITE (sulfure naturel de vanadium)
PATRONS :
PATTES :
PATURIN DES PRES DU KENTUCKY : graines
1209.24
PAUMELLES pour portes, fenêtres, meubles, etc., en métaux communs
8302.10
PAVES :
PAVILLONS d ’instruments de musique à vent
PAVOT ou œillette :
PBT (polybutylène téréphtalate)
PCP (phéncyclidine (DCI) ou 1-(1-phénylcyclohexyl) pipéridine)
2933.33
PE (polyéthylène)
PEAUX (voir aussi : CUIR , PEAUX D’OISEAUX et ROGNURES de peaux ) :
PEAUX D’OISEAUX et leurs parties :
PEAUX DE TAMBOURS, CAISSES ET INSTRUMENTS SIMILAIRES , découpées de forme circulaire ou approximativement circulaire et manifestement reconnaissables :
PECHBLENDE ou uraninite (oxyde naturel salin d’uranium)
PECHES (y compris les brugnons et les nectarines) :
PECTATES ET PECTINATES
1302.30
PECTINATE d’ oxycodone
PECTINES
PECTORALS , étant des collections et des pièces de collection d’intérêt archéologique
PEDALES ET PEDALIERS  :
PEDALOS
PEDOMETRES (podomètres)
PEDONCULES de girofles (griffes)
PEGVISOMANT (DCI)
PEIGNES :
PEIGNES (coquilles St. Jacques) : voir MOLLUSQUES .
PEIGNEUSES pour la préparation des matières textiles
8445.12
PEIGNOIRS de bain, y compris les peignoirs de plage :
PEINTURES :
PELADES :
PELERINES :
PELETTES ou telettes de soie (déchets provenant du dévidage)
PELLES :
PELLES MECANIQUES :
en pelleteries naturelles
PELLETERIES et leurs parties :
43-1
PELLETEUSES mécaniques , pour le ramassage de matières meubles :
PELLETS , boulettes, cylindres, etc. :
PELLICULES  :
PELUCHES  : voir VELOURS .
PELURES  :
PELVIMETRES (obstétricaux, etc.)
PEMOLINE (DCI)
2934.91
PEMOLINE cuivre, fer, magnésium, nickel
PENDANTS  :
PENDARTS pour paliers de transmission  : voir SUPPORTS de paliers .
PENDELOQUES pour appareils d’éclairage
PENDENTIFS (objets de parure) en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
71-9 a
PENDULES  :