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H.S. code
Explanatory Notes
Ex No
PARATHION (ISO) ET PARATHION-METHYLE (ISO)
2920.11
PARATHORMONE
PARAVENTS (meubles)
PARCS pour enfants (meubles)
PARE-BRISE de cycles, motocycles et véhicules pour invalides
PARE-CHOCS :
PARE-MINES (flotteurs employés dans le dragage des mines)
PARE-SOLEIL :
PAREMENTS préparés pour l’industrie textile, du papier, du cuir, etc.
38.09
PARFUMS proprement dit ou «extraits»
3303.00
PARIAN ou porcelaine de Carrare
«PARLEURS» (appareils récepteurs de télégraphie par fil)
PARLOPHONES pour immeubles
PARMESAN (fromage)
PAROIS :
PARSONSITE (phosphate naturel d’uranium et de plomb hydraté)
PARTICULES (bois réduits mécaniquement) :
PARTIES ETACCESSOIRES :
PARTITIONS (musique manuscrite)
PAS DE GEANTS (équipement de terrains de jeux d’enfants)
PAS D’ANE pour immobiliser les animaux au cours d’opérations
PASSE-CORDONNETS et articles similaires, en fer ou en acier
PASSE-LACETS :
PASSE-PARTOUT :
PASSE-RUBANS, en fer ou en acier
PASSE-THE, en fonte, fer ou en acier
PASSEMENTERIE (articles de) et articles ornementaux analogues :
PASSERELLES d’embarquement pour passagers :
PASSETTES (accessoires de machines de bonneterie)
PASSOIRES à légumes, en fonte, fer ou acier
PASTELS (crayons)
96.09
PASTEQUES :
PASTEURISATEURS (appareils de chauffage), y compris ceux fonctionnant sous vide :
PASTILLES :
PATATES douces :
PATAUGEOIRES
95.06
PATCHOULI : feuilles
PATE(S) :
PATERES en métaux communs
8302.50
PATES (pâtés) :
PATINS :
PATRONITE (sulfure naturel de vanadium)
PATRONS :
PATTES :
PATURIN DES PRES DU KENTUCKY : graines
1209.24
PAUMELLES pour portes, fenêtres, meubles, etc., en métaux communs
8302.10
PAVES :
PAVILLONS d’instruments de musique à vent
PAVOT ou œillette :
PBT (polybutylène téréphtalate)
PCP (phéncyclidine (DCI) ou 1-(1-phénylcyclohexyl) pipéridine)
2933.33
PE (polyéthylène)
PEAUX DE TAMBOURS, CAISSES ET INSTRUMENTS SIMILAIRES, découpées de forme circulaire ou approximativement circulaire et manifestement reconnaissables :
PEAUX D’OISEAUX et leurs parties :
PECHBLENDE ou uraninite (oxyde naturel salin d’uranium)
PECHES (y compris les brugnons et les nectarines) :
PECTATESET PECTINATES
1302.30
PECTINATE d’oxycodone
PECTINES
PEDALESETPEDALIERS :
PEDALOS
PEDOMETRES (podomètres)
PEDONCULES de girofles (griffes)
PEGVISOMANT (DCI)
PEIGNES :
PEIGNEUSES pour la préparation des matières textiles
8445.12
PEIGNOIRS de bain, y compris les peignoirs de plage :
PEINTURES :
PELADES :
PELERINES :
PELETTES ou telettes de soie (déchets provenant du dévidage)
PELLES :
PELLES MECANIQUES :
PELLETERIES et leurs parties :
43-1
PELLETEUSES mécaniques, pour le ramassage de matières meubles :
PELLETS, boulettes, cylindres, etc. :
PELLICULES :
PELURES :
PELVIMETRES (obstétricaux, etc.)
PEMOLINE (DCI)
2934.91
PEMOLINE cuivre, fer, magnésium, nickel
PENDANTS :
PENDELOQUES pour appareils d’éclairage
PENDENTIFS (objets de parure) en métaux précieux ou en plaqués ou doublés de métaux précieux
71-9 a
PENDULES :
PENDULETTES, PENDULETTES-REVEILS :
PENEMS
PENICHES (bateaux) :
PENICILLINES et leurs dérivés à structure d’acide pénicillanique; sels de ces produits
2941.10
PENSEE : fleurs