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Section XX > Chapter 96 > Heading 9601

Ivoire, os, écaille de tortue, corne, bois d'animaux, corail, nacre et autres matières animales à tailler, travaillés, et ouvrages en ces matières (y compris les ouvrages obtenus par moulage).

Section XX > Chapter 96 > Heading 9601 > 9601.10

Ivoire travaillé et ouvrages en ivoire

Section XX > Chapter 96 > Heading 9602

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie.

Section XX > Chapter 96 > Heading 9602 > 9602.00

Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie travaillée, autre que celle du n° 35.03, et ouvrages en gélatine non durcie

Section XX > Chapter 96 > Heading 9603

Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à la main, autres qu'à moteur, pinceaux et plumeaux; têtes préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues.

Section XX > Chapter 96 > Heading 9603 > 9603.2

Brosses à dents, brosses et pinceaux à barbe, à cheveux, à cils ou à ongles et autres brosses pour la toilette des personnes, y compris ceux constituant des parties d'appareils

Section XX > Chapter 96 > Heading 9603 > 9603.10

Balais et balayettes consistant en brindilles ou autres matières végétales en bottes liées, emmanchés ou non

Section XX > Chapter 96 > Heading 9603 > 9603.2 > 9603.21

Brosses à dents, y compris les brosses à dentiers

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