Harmonized System
Section XX > Chapter 96 > Heading 9610 > 9610.00
Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés
Section XX > Chapter 96 > Heading 9611
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main.
Section XX > Chapter 96 > Heading 9611 > 9611.00
Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles similaires (y compris les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à main
Section XX > Chapter 96 > Heading 9612
Rubans encreurs pour machines à écrire et rubans encreurs similaires, encrés ou autrement préparés en vue de laisser des empreintes, même montés sur bobines ou en cartouches; tampons encreurs même imprégnés, avec ou sans boîte.
Section XX > Chapter 96 > Heading 9612 > 9612.10
Rubans encreurs
Section XX > Chapter 96 > Heading 9612 > 9612.20
Tampons encreurs
Section XX > Chapter 96 > Heading 9613
Briquets et allumeurs (à l'exclusion des allumeurs du n° 36.03), même mécaniques ou électriques, et leurs parties autres que les pierres et les mèches.
Section XX > Chapter 96 > Heading 9613 > 9613.10
Briquets de poche, à gaz, non rechargeables
Section XX > Chapter 96 > Heading 9613 > 9613.20
Briquets de poche, à gaz, rechargeables
Section XX > Chapter 96 > Heading 9613 > 9613.80
Autres briquets et allumeurs