Harmonized System

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Section XX > Chapter 96 > Heading 9608 > 9608.40

Porte-mine

Section XX > Chapter 96 > Heading 9608 > 9608.50

Assortiments d'articles relevant d'au moins deux des sous-positions précitées

Section XX > Chapter 96 > Heading 9608 > 9608.60

Cartouches de rechange pour stylos ou crayons à bille, associées à leur pointe

Section XX > Chapter 96 > Heading 9608 > 9608.9 > 9608.91

Plumes à écrire et becs pour plumes

Section XX > Chapter 96 > Heading 9609

Crayons (autres que les crayons du n° 96.08), mines, pastels, fusains, craies à écrire ou à dessiner et craies de tailleurs.

Section XX > Chapter 96 > Heading 9609 > 9609.10

Crayons à gaine

Section XX > Chapter 96 > Heading 9609 > 9609.20

Mines pour crayons ou porte-mine

Section XX > Chapter 96 > Heading 9610

Ardoises et tableaux pour l'écriture ou le dessin, même encadrés.