Système harmonisé

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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Autres ouvrages en céramique.

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914 > 6914.10

En porcelaine

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914 > 6914.90

Autres

Section XIII > Chapitre 70

Verre et ouvrages en verre

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001

Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse.

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001 > 7001.00

Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres activés du n° 85.49; verre en masse

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé.

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.3

Tubes 

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.10

Billes

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002 > 7002.20

Barres ou baguettes

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