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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8446 > 8446.30
Pour tissus d'une largeur excédant 30 cm, sans navettes
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447
Machines et métiers à bonneterie, de couture-tricotage, à guipure, à tulle, à dentelle, à broderie, à passementerie, à tresses, à filet ou à touffeter.
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1
Métiers à bonneterie circulaires
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.11
Avec cylindre d'un diamètre n'excédant pas 165 mm
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.1 > 8447.12
Avec cylindre d'un diamètre excédant 165 mm
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8447 > 8447.20
Métiers à bonneterie rectilignes; machines de couture-tricotage
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (ratières, mécaniques Jacquard, casse-chaînes et casse-trames, mécanismes de changement de navettes, par exemple); parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines de la présente position ou des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, filières, navettes, lisses et cadres de lisses, aiguilles, platines, crochets, par exemple).
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1
Machines et appareils auxiliaires pour les machines des n°s 84.44, 84.45, 84.46 ou 84.47
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.3
Parties et accessoires des machines du n° 84.45 ou de leurs machines ou appareils auxiliaires