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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs, attache-lettres, coins de lettres, trombones, onglets de signalisation et objets similaires de bureau, en métaux communs; agrafes présentées en barrettes (de bureau, pour tapissiers, emballeurs, par exemple), en métaux communs.
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.10
Mécanismes pour reliure de feuillets mobiles ou pour classeurs
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.20
Agrafes présentées en barrettes
Section XV > Chapitre 83 > Position 8305 > 8305.90
Autres, y compris les parties
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306
Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires, non électriques, en métaux communs; statuettes et autres objets d'ornement, en métaux communs; cadres pour photographies, gravures ou similaires, en métaux communs; miroirs en métaux communs.
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2
Statuettes et autres objets d'ornement
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.10
Cloches, sonnettes, gongs et articles similaires
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.2 > 8306.21
Argentés, dorés ou platinés
Section XV > Chapitre 83 > Position 8306 > 8306.30
Cadres pour photographies, gravures ou similaires; miroirs