Système harmonisé
Section IX
BOIS, CHARBON DE BOIS ET OUVRAGES EN BOIS; LIEGE ET OUVRAGES EN LIEGE; OUVRAGES DE SPARTERIE OU DE VANNERIE
Section IX > Chapitre 44
Bois, charbon de bois et ouvrages en bois
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires.
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.2
Bois en plaquettes ou en particules
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.3
Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, granulés ou sous formes similaires
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.4
Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1 > 4401.12
Autres que de conifères