Système harmonisé

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Section III > Chapitre 15 > Position 1509 > 1509.90

Autres

Section III > Chapitre 15 > Position 1510

Autres huiles et leurs fractions, obtenues exclusivement à partir d'olives, même raffinées, mais non chimiquement modifiées et mélanges de ces huiles ou fractions avec des huiles ou fractions du n° 15.09.

Section III > Chapitre 15 > Position 1510 > 1510.10

Huile de grignons d’olive brute

Section III > Chapitre 15 > Position 1510 > 1510.90

Autres

Section III > Chapitre 15 > Position 1511

Huile de palme et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.10

Huile brute

Section III > Chapitre 15 > Position 1511 > 1511.90

Autres

Section III > Chapitre 15 > Position 1512

Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées.

Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.1

Huile de tournesol ou de carthame et leurs fractions 

Section III > Chapitre 15 > Position 1512 > 1512.2

Huile de coton et ses fractions 

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