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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465 > 8465.9 > 8465.96
Machines à fendre, à trancher ou à dérouler
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des n°s 84.56 à 84.65, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types.
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.10
Porte-outils et filières à déclenchement automatique
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.20
Porte-pièces
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.91
Pour machines du n° 84.64
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.92
Pour machines du n° 84.65
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.9 > 8466.93
Pour machines des n°s 84.56 à 84.61