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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires.
Section X > Chapitre 49 > Position 4907 > 4907.00
Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires
Section X > Chapitre 49 > Position 4908
Décalcomanies de tous genres.
Section X > Chapitre 49 > Position 4908 > 4908.10
Décalcomanies vitrifiables
Section X > Chapitre 49 > Position 4909
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications.
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
Cartes postales imprimées ou illustrées; cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications
Section X > Chapitre 49 > Position 4910
Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller.
Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
Calendriers de tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller