Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.20

Condenseurs pour machines à vapeur

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404 > 8404.90

Parties

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs.

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10

Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, par procédé à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.90

Parties

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406

Turbines à vapeur.

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8

Autres turbines 

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.10

Turbines pour la propulsion de bateaux

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.81

D'une puissance excédant 40 MW

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.8 > 8406.82

D'une puissance n'excédant pas 40 MW

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