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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.14
En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Section XVII > Chapitre 86
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications