Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.20
Bateaux-citernes
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.30
Bateaux frigorifiques autres que ceux du n° 8901.20
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901 > 8901.90
Autres bateaux pour le transport de marchandises et autres bateaux conçus à la fois pour le transport de personnes et de marchandises
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche.
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902 > 8902.00
Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des produits de la pêche
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1
Bateaux gonflables, même à coque rigide
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord