Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4815
[supprimé]
Section X > Chapitre 48 > Position 4816
Papiers carbone, papiers dits « autocopiants » et autres papiers pour duplication ou reports (autres que ceux du n° 48.09), stencils complets et plaques offset, en papier, même conditionnés en boîtes.
Section X > Chapitre 48 > Position 4816 > 4816.20
Papiers dits « autocopiants »
Section X > Chapitre 48 > Position 4817
Enveloppes, cartes-lettres, cartes postales non illustrées et cartes pour correspondance, en papier ou carton; boîtes, pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance.
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.10
Imprimés publicitaires, catalogues commerciaux et similaires
Section X > Chapitre 49 > Position 4911 > 4911.9 > 4911.91
Images, gravures et photographies
Section XI
MATIERES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIERES