Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.9
Autres papiers et cartons
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.1 > 4810.14
En feuilles dont un des côtés n'excède pas 435 mm et dont l'autre côté n'excède pas 297 mm à l'état non plié
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.2 > 4810.22
Papier couché léger, dit « L.W.C. »
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.31
Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² n'excédant pas 150 g
Section X > Chapitre 48 > Position 4810 > 4810.3 > 4810.32
Blanchis uniformément dans la masse et dont plus de 95 % en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par des fibres de bois obtenues par un procédé chimique, d'un poids au m² excédant 150 g