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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.20
Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.30
Eléments combustibles (cartouches) non irradiés
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401 > 8401.40
Parties de réacteurs nucléaires
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402
Chaudières à vapeur (générateurs de vapeur), autres que les chaudières pour le chauffage central conçues pour produire à la fois de l'eau chaude et de la vapeur à basse pression; chaudières dites « à eau surchauffée ».
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1
Chaudières à vapeur
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.11
Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur excédant 45 tonnes
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.12
Chaudières aquatubulaires d'une production horaire de vapeur n'excédant pas 45 tonnes
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.1 > 8402.19
Autres chaudières à vapeur, y compris les chaudières mixtes
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8402 > 8402.20
Chaudières dites « à eau surchauffée »