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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8408 > 8408.90
Autres moteurs
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08.
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.10
De moteurs pour l'aviation
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409 > 8409.9 > 8409.91
Reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410
Turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs.
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1
Turbines et roues hydrauliques
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.11
D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.12
D'une puissance excédant 1.000 kW mais n'excédant pas 10.000 kW