Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415
Machines et appareils pour le conditionnement de l'air comprenant un ventilateur à moteur et des dispositifs propres à modifier la température et l'humidité, y compris ceux dans lesquels le degré hygrométrique n'est pas réglable séparément.
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.10
Des types conçus pour être fixés sur une fenêtre, un mur, un plafond ou sur le sol, formant un seul corps ou du type « split-system » (systèmes à éléments séparés)
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.20
Du type de ceux utilisés pour le confort des personnes dans les véhicules automobiles
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.81
Avec dispositif de réfrigération et soupape d'inversion du cycle thermique (pompes à chaleur réversibles)
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.82
Autres, avec dispositif de réfrigération
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8415 > 8415.8 > 8415.83
Sans dispositif de réfrigération
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation des cendres et dispositifs similaires.