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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
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Français
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Tableaux de corrélation
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.11
D'une puissance n'excédant pas 75 kVA
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.12
D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.1 > 8502.13
D'une puissance excédant 375 kVA
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.20
Groupes électrogènes à moteur à piston à allumage par étincelles (moteurs à explosion)
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.31
A énergie éolienne
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.3 > 8502.39
Autres
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8502 > 8502.40
Convertisseurs rotatifs électriques
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02.
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8503 > 8503.00
Parties reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines des n°s 85.01 ou 85.02
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504
Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.
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