Système harmonisé
Section X > Chapitre 47 > Position 4707
Papiers ou cartons à recycler (déchets et rebuts).
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.10
Papiers ou cartons Kraft écrus ou papiers ou cartons ondulés
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.20
Autres papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte chimique blanchie, non colorés dans la masse
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
Papiers ou cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple)
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.90
Autres, y compris les déchets et rebuts non triés
Section X > Chapitre 48
Papiers et cartons; ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton
Section X > Chapitre 48 > Position 4801
Papier journal, en rouleaux ou en feuilles.
Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
Papier journal, en rouleaux ou en feuilles
Section X > Chapitre 48 > Position 4802
Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des n°s 48.01 ou 48.03; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main).
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5
Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou chimico-mécanique ou dont 10 % au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres