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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3 > 9021.31
Prothèses articulaires
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1
Appareils à rayons X, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.12
Appareils de tomographie pilotés par une machine automatique de traitement de l'information
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.1 > 9022.13
Autres, pour l'art dentaire