Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8406 > 8406.90

Parties

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407

Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion).

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.2

Moteurs pour la propulsion de bateaux 

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3

Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du Chapitre 87 

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.10

Moteurs pour l'aviation

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.2 > 8407.21

Du type hors-bord

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.31

D'une cylindrée n'excédant pas 50 cm³

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.32

D'une cylindrée excédant 50 cm³ mais n'excédant pas 250 cm³

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8407 > 8407.3 > 8407.33

D'une cylindrée excédant 250 cm³ mais n'excédant pas 1.000 cm³