Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003
Montures de lunettes ou d'articles similaires, et leurs parties.
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9003 > 9003.1 > 9003.11
En matières plastiques
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.50
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, autres que ceux pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.70
Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.80
Autres véhicules, équipés uniquement d'un moteur électrique pour la propulsion