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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903
Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1
Bateaux gonflables, même à coque rigide
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2
Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3
Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11
Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12
Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.21
D'une longueur n'excédant pas 7,5 m
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.22
D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m