Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3
Autres articles et appareils de prothèse
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.10
Articles et appareils d'orthopédie ou pour fractures
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.2 > 9021.21
Dents artificielles
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.3 > 9021.31
Prothèses articulaires
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties et accessoires
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.50
Stimulateurs cardiaques, à l'exclusion des parties et accessoires
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022
Appareils à rayons X et appareils utilisant les radiations alpha, bêta, gamma ou d’autres radiations ionisantes, même à usage médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie, les tubes à rayons X et autres dispositifs générateurs de rayons X, les générateurs de tension, les pupitres de commande, les écrans, les tables, fauteuils et supports similaires d'examen ou de traitement.