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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306
Bombes, grenades, torpilles, mines, missiles, cartouches et autres munitions et projectiles, et leurs parties, y compris les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches.
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.2
Cartouches pour fusils ou carabines à canon lisse et leurs parties; plombs pour carabines à air comprimé
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9306 > 9306.30
Autres cartouches et leurs parties
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9307 > 9307.00
Sabres, épées, baïonnettes, lances et autres armes blanches, leurs parties et leurs fourreaux
Section XX
MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.3
Sièges pivotants, ajustables en hauteur
Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4
Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits