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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
Origine
Valeur
Tarifs
Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
Section II > Chapitre 11 > Position 1108
Amidons et fécules; inuline.
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Section II > Chapitre 12 > Position 1207
Autres graines et fruits oléagineux, même concassés.
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Section II > Chapitre 11 > Position 1109
Gluten de froment (blé), même à l'état sec.
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Section II > Chapitre 12 > Position 1202
Arachides non grillées ni autrement cuites, même décortiquées ou concassées.
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Section II > Chapitre 12 > Position 1201
Fèves de soja, même concassées.
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Section II > Chapitre 12 > Position 1208
Farines de graines ou de fruits oléagineux, autres que la farine de moutarde.
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Section II > Chapitre 12 > Position 1204
Graines de lin, même concassées.
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Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
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Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; métronomes et diapasons de tous types.
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Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9114
Autres fournitures d'horlogerie.
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