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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9111

Boîtes de montres des n°s 91.01 ou 91.02 et leurs parties.

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9109

Mouvements d'horlogerie, complets et assemblés, autres que de montres.

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9112

Cages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties.

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9113

Bracelets de montres et leurs parties.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701

Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09).

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704

Véhicules automobiles pour le transport de marchandises.

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou aérodromes; leurs parties.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.

Section XVII > Chapitre 87

Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8604

Véhicules pour l'entretien ou le service des voies ferrées ou similaires, même autopropulsés (wagons-ateliers, wagons-grues, wagons équipés de bourreuses à ballast, aligneuses pour voies, voitures d'essais et draisines, par exemple).