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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609 > 8609.00
Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport
Section XVII > Chapitre 87
Voitures automobiles, tracteurs, cycles et autres véhicules terrestres, leurs parties et accessoires
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701
Tracteurs (à l'exclusion des chariots-tracteurs du n° 87.09).
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2
Autres, enroulés, simplement laminés à chaud, décapés
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.3
Autres, enroulés, simplement laminés à chaud
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.5
Autres, non enroulés, simplement laminés à chaud
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.10
Enroulés, simplement laminés à chaud, présentant des motifs en relief
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.25
D'une épaisseur de 4,75 mm ou plus
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.26
D'une épaisseur de 3 mm ou plus mais inférieure à 4,75 mm
Section XV > Chapitre 72 > Position 7208 > 7208.2 > 7208.27
D'une épaisseur inférieure à 3 mm