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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.39

Autres

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91

Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.99

Autres

Section XVII

MATERIEL DE TRANSPORT

Section XVII > Chapitre 86

Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601

Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques.

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601 > 8601.10

A source extérieure d'électricité

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601 > 8601.20

A accumulateurs électriques

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602

Autres locomotives et locotracteurs; tenders.

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8602 > 8602.10

Locomotives diesel-électriques

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