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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.30
Autres machines à calculer
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470 > 8470.50
Caisses enregistreuses
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8471
Machines automatiques de traitement de l'information et leurs unités; lecteurs magnétiques ou optiques, machines de mise d'informations sur support sous forme codée et machines de traitement de ces informations, non dénommés ni compris ailleurs.
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.12
Autres, contenant du plomb, du cadmium ou du mercure
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.13
Triés par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.14
En vrac et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.2 > 8549.21
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)