WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.3 > 8549.31
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.9 > 8549.91
Contenant des piles et batteries de piles électriques, des accumulateurs électriques, des interrupteurs au mercure, du verre de tubes cathodiques et autres verres activés, ou des composants électriques ou électroniques contenant du cadmium, du mercure, du plomb ou des polychlorobiphényles (PCB)
Section XVII
MATERIEL DE TRANSPORT
Section XVII > Chapitre 86
Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de communications
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601
Locomotives et locotracteurs, à source extérieure d'électricité ou à accumulateurs électriques.
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601 > 8601.10
A source extérieure d'électricité
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8601 > 8601.20
A accumulateurs électriques