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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2709
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux.
Section V > Chapitre 27 > Position 2709 > 2709.00
Huiles brutes de pétrole ou de minéraux bitumineux
Section V > Chapitre 27 > Position 2710
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux, autres que les huiles brutes; préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base; déchets d'huiles.
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, autres que celles contenant du biodiesel et autres que les déchets d'huiles
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9
Déchets d'huiles
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.12
Huiles légères et préparations
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.20
Huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux (autres que les huiles brutes) et préparations non dénommées ni comprises ailleurs, contenant en poids 70 % ou plus d'huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux et dont ces huiles constituent l'élément de base, contenant du biodiesel, autres que les déchets d'huiles
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB)