Système harmonisé

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Section XI > Chapitre 58 > Position 5805

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées.

Section XI > Chapitre 58 > Position 5805 > 5805.00

Tapisseries tissées à la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires) et tapisseries à l'aiguille (au petit point, au point de croix, par exemple), même confectionnées

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806

Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs).

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.3

Autre rubanerie 

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.10

Rubanerie de velours, de peluches, de tissus de chenille ou de tissus bouclés du genre éponge

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.20

Autre rubanerie, contenant en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.3 > 5806.31

De coton

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.3 > 5806.32

De fibres synthétiques ou artificielles

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.3 > 5806.39

D'autres matières textiles

Section XI > Chapitre 58 > Position 5806 > 5806.40

Rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et encollés (bolducs)

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