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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9015
Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres.
Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie biotechnologique; vaccins, toxines, cultures de micro-organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires; cultures de cellules, même modifiées.
Section VI > Chapitre 30
Produits pharmaceutiques
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9017
Instruments de dessin, de traçage ou de calcul (machines à dessiner, pantographes, rapporteurs, étuis de mathématiques, règles et cercles à calcul, par exemple); instruments de mesure de longueurs, pour emploi à la main (mètres, micromètres, pieds à coulisse et calibres, par exemple), non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9012
Microscopes autres qu'optiques; diffractographes.
Section VI > Chapitre 30 > Position 3001
Glandes et autres organes à usages opothérapiques, à l'état desséché, même pulvérisés; extraits, à usages opothérapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs sécrétions; héparine et ses sels; autres substances humaines ou animales préparées à des fins thérapeutiques ou prophylactiques non dénommées ni comprises ailleurs.
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'azote exclusivement.
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement.
Section VI > Chapitre 29 > Position 2930
Thiocomposés organiques.
Section VI > Chapitre 29 > Position 2931
Autres composés organo-inorganiques.