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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XIX > Chapitre 93

Armes, munitions et leurs parties et accessoires

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303

Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301

Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302

Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.

Section VI > Chapitre 30 > Position 3006

Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013

Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.

Section VI > Chapitre 31

Engrais

Section VI > Chapitre 30 > Position 3005

Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020

Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible.

Section VI > Chapitre 31 > Position 3102

Engrais minéraux ou chimiques azotés.

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