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Système harmonisé
Section XIX > Chapitre 93
Armes, munitions et leurs parties et accessoires
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
Autres armes à feu et engins similaires utilisant la déflagration de la poudre (fusils et carabines de chasse, armes à feu ne pouvant être chargées que par le canon, pistolets lance-fusées et autres engins conçus uniquement pour lancer des fusées de signalisation, pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple).
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9301
Armes de guerre, autres que les revolvers, pistolets et armes blanches.
Section XIX > Chapitre 93 > Position 9302
Revolvers et pistolets, autres que ceux des n°s 93.03 ou 93.04.
Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
Préparations et articles pharmaceutiques visés à la Note 4 du présent Chapitre.
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre.
Section VI > Chapitre 31
Engrais
Section VI > Chapitre 30 > Position 3005
Ouates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, par exemple), imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionnés pour la vente au détail à des fins médicales, chirurgicales, dentaires ou vétérinaires.
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
Autres appareils respiratoires et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant amovible.
Section VI > Chapitre 31 > Position 3102
Engrais minéraux ou chimiques azotés.