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Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.94

Excédant 75 kW mais n'excédant pas 130 kW

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.9 > 8701.95

Excédant 130 kW

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20

Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30

Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40

Uniquement à moteur électrique pour la propulsion

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Autres

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2

Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 

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