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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
Origine
Valeur
Tarifs
Système harmonisé
Édition
2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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Tableaux de corrélation
Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.50
Consoles et machines de jeux vidéo, autres que celles du n° 9504.30
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9504 > 9504.90
Autres
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9505
Articles pour fêtes, carnaval ou autres divertissements, y compris les articles de magie et articles-surprises.
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.10
Articles pour fêtes de Noël
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9505 > 9505.90
Autres
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506
Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique, l'athlétisme, les autres sports (y compris le tennis de table) ou les jeux de plein air, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; piscines et pataugeoires.
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.1
Skis de neige et autre matériel pour la pratique du ski de neige
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.3
Clubs de golf et autre matériel pour le golf
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Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.5
Raquettes de tennis, de badminton ou similaires, même non cordées
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