Système harmonisé

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Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702

Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, chauffeur inclus.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.10

Uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.20

Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30

Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.40

Uniquement à moteur électrique pour la propulsion

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Autres

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703

Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du n° 87.02), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course.

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2

Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par étincelles 

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.3

Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) 

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10

Véhicules spécialement conçus pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires

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