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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.10
Conçus pour le transport de passagers
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.21
D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.22
D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.23
D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.2 > 8806.24
D’un poids maximal au décollage excédant 25 kg mais n’excédant pas 150 kg
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.91
D’un poids maximal au décollage n’excédant pas 250 g
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.92
D’un poids maximal au décollage excédant 250 g mais n’excédant pas 7 kg
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8806 > 8806.9 > 8806.93
D’un poids maximal au décollage excédant 7 kg mais n’excédant pas 25 kg