Système harmonisé

Recherche avancée
Historique de recherche
Aide
Aide

Ici, vous pouvez taper un mot-clé, un numéro INN ou CAS.

Vous pouvez trouver votre historique de recherche en cliquant sur le bouton situé à gauche de la barre de recherche.

Vous pouvez utiliser la recherche avancée en cliquant sur le bouton « Recherche avancée », ou vous pouvez utiliser les raccourcis suivants :

  • @section
  • @chapter
  • @heading
  • @subheading
  • @legalnotes
  • @explanatorynotes
  • @classificationopinion
  • @hsnomenclature
  • @inn
  • @cas
Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903

Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës.

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1

Bateaux gonflables, même à coque rigide

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2

Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.3

Bateaux à moteur, autres que gonflables, ne comportant pas de moteur hors-bord

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.9

Autres 

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.11

Comportant un moteur ou conçus pour comporter un moteur, d’un poids à vide sans moteur n'excédant pas 100 kg

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.1 > 8903.12

Non conçus pour être utilisés avec un moteur et d'un poids à vide n'excédant pas 100 kg

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.21

D'une longueur n'excédant pas 7,5 m

Section XVII > Chapitre 89 > Position 8903 > 8903.2 > 8903.22

D'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs